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Plan comptable - Achats (sauf 603) (Classe 6 et sous-classe 60)

Liste des comptes de la classe charges et de la sous-classe achats (sauf 603)

601
Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
6011
Matière (ou groupe) A
6012
Matière (ou groupe) B
6017
Fournitures A, B…
602
Achats stockés - Autres approvisionnements
6021
Matières consommables
60211
Matière (ou groupe) C
60212
Matière (ou groupe) D
6022
Fournitures consommables
60221
Combustibles
60222
Produits d'entretien
60223
Fournitures d'atelier et d'usine
60224
Fournitures de magasin
60225
Fournitures de bureau
6026
Emballages
60261
Emballages perdus
60265
Emballages récupérables non identifiables
60267
Emballage à usage mixte
603
Variation des stocks
6031
Variation des socks de matière premières
6032
Variation des socks des autres approvisionnements
6037
Variation des socks de marchandises
604
Achats d'études et prestations de service
605
Achats de matériel, équipements et travaux
606
Achats non stockés de matières et de fournitures
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie,…)
6063
Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064
Fournitures administratives
6068
Autres matières et fournitures
607
Achats de marchandises
6071
Marchandises (ou groupe ) A
6072
Marchandises (ou groupe) B
608
Frais accessoires incorporés aux achats
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091
- de matières premières (et fournitures)
6092
- d'autres approvisionnements stockés
6094
- d'études et prestations de services
6095
- de matériel, équipements et travaux
6096
- d'approvisionnements non stockés
6097
- de marchandises
6098
Rabais, remises et ristournes non affectés

Autorité des normes comptables - Art. 946

Les charges d'exploitation normale et courante sont enregistrées sous les comptes 60 "Achats", 61/62 "Autres charges externes", 63 "Impôts, taxes et versements assimilés", 64 "Charges de personnel" et 65 "Autres charges de gestion courante".

Les charges de la classe 6 sont enregistrées hors taxes récupérables.

Les comptes 60 à 69 n'enregistrent pas les montants affectés à des investissements ou à des placements qui sont à inscrire directement dans les comptes 20 "Immobilisations incorporelles", 21 "Immobilisations corporelles", 23 "Immobilisations en cours", 26 "Participations et créances rattachées à des participations", 27 "Autres immobilisations financières" et 50 "Valeurs mobilières de placement".

À titre dérogatoire, si les entités ne sont pas en mesure de faire de telles distinctions au moment même où elles passent leurs écritures, soit qu'elles ne connaissent pas, alors, le caractère des sommes à enregistrer, soit qu'elles ignorent encore l'affectation qui sera donnée à ces sommes, l'affectation des dépenses à réimputer sera effectuée, en fin d'exercice, en les inscrivant, selon leur affectation et leur nature :

  • ou au débit d'un compte de bilan par le crédit du compte 72 "Production immobilisée" ou par le crédit des subdivisions du compte 79 "Transferts de charges" ;

  • ou au débit d'un autre compte de charges par le crédit des subdivisions intéressées du compte 79 "Transferts de charges".

déjà couvertes par des provisions. Les provisions antérieurement constituées sont annulées par le crédit du compte 78 "Reprises sur amortissements et provisions".

-- Art. 946

Autorité des normes comptables - Art. 946-60

Comme les stocks, les achats sont classés en fonction d'une nomenclature propre à l'entité dont les modalités d'établissement et la compatibilité avec la nomenclature officielle des biens et services sont identiques à celles déjà énoncées à l'occasion du fonctionnement des comptes de la classe 3 (stocks et en-cours).

Les biens dont la destination est indéterminée à l'entrée dans le patrimoine de l'entité sont enregistrés comme s'il s'agissait de biens destinés à être vendus. Leur affectation éventuelle en immobilisation s'effectuera ultérieurement. Elle sera irréversible.

Les achats sont inscrits au débit des comptes 601 "Achats stockés - Matières premières (et fournitures)", 602 "Achats stockés - Autres approvisionnements", 604 "Achats d'études et prestations de services", 605 "Achats de matériel, équipements et travaux", 606 "Achats non stockés de matières et fournitures" et 607 "Achats de marchandises" au prix d'achat, droits de douane inclus.

Des subdivisions des comptes d'achat peuvent être ouvertes pour identifier :

  • les achats en France et à l'étranger ;

  • les achats faits par l'entité auprès d'entités liées ou avec lesquelles elle a un lien de participation.

Les escomptes de règlement sont comptabilisés au crédit du compte 765 "Escomptes obtenus".

Les entités ont la faculté de comptabiliser directement les frais accessoires d'achat payés à des tiers, par exemple les transports, les commissions et les assurances à l'un des comptes d'achats 601 à 607 et non aux comptes de charges par nature, lorsque ces charges peuvent être affectées de façon certaine à telle ou telle catégorie de marchandises ou d'approvisionnements.

Pour permettre aux entités de fournir plus facilement le détail des frais accessoires incorporés aux achats de l'exercice, le compte 608 peut être utilisé pour regrouper ces frais par catégorie tout en maintenant dans des subdivisions de ce compte leur classement par nature.

Lorsque l'entité a reçu les marchandises ou les approvisionnements sans la facture correspondante, il convient de débiter les comptes d'achats susvisés par le crédit du compte 408 "Fournisseurs - Factures non parvenues".

Les biens et services sous-traités qui s'intègrent directement dans le cycle de production de l'entité sont inscrits dans ses achats au débit des comptes :

  • 604 "Achats d'études et de prestations de services" ;

  • 605 "Achats de matériels, équipements et travaux".

Le compte 606 regroupe tous les achats non stockables, par exemple l'eau et l'énergie, ou non stockés par l'entité tels que ceux afférents à des fournitures qui ne passent pas par un compte de magasin, et dont les existants neufs, en fin d'exercice, sont inscrits au débit du compte 486 "Charges constatées d'avance".

Le compte 609 "Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats" enregistre à son crédit les rabais, remises et ristournes sur achats obtenus des fournisseurs et dont le montant, non déduit des factures d'achats, n'est connu que postérieurement à la comptabilisation de ces factures.

-- Art. 946-60

Autorité des normes comptables - Art. 946-603

Le compte 603 "Variation des stocks" est réservé à l'enregistrement des variations de stocks d'approvisionnements et de marchandises.

Les soldes des subdivisions 6031 "Variation des stocks de matières premières (et fournitures)", 6032 "Variation des stocks des autres approvisionnements" et 6037 "Variation des stocks de marchandises" du compte 603 représentent la différence existant entre la valeur des stocks d'approvisionnements et de marchandises à la clôture de l'exercice et la valeur desdits stocks à la clôture de l'exercice précédent, c'est-à-dire la différence de valeur entre le stock final, dit stock de sortie, et le stock initial, dit stock d'entrée, compte non tenu des dépréciations.

Ces comptes de variation des stocks sont débités, pour les éléments qui les concernent, de la valeur du stock initial et crédités de la valeur du stock final. En conséquence, le solde du compte 603 représente la variation globale de la valeur du stock entre le début et la fin de l'exercice.

Les soldes des comptes 6037 d'une part, 6031 et 6032 d'autre part, peuvent être créditeurs ou débiteurs. Ils figurent dans le modèle de compte de résultat comme comptes correcteurs en moins ou en plus des achats de marchandises d'une part, des approvisionnements d'autre part.

-- Art. 946-603

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