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Plan comptable / Classe : 7 / Sous-classe : 70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises

Liste des comptes de la classe PRODUITS et de la sous-classe VENTES DE PRODUITS FABRIQUÉS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701
Ventes de produits finis
7011
Produit fini (ou groupe) A
7012
Produit fini (ou groupe) B
702
Ventes de produits intermédiaires
703
Ventes de produits résiduels
704
Travaux
7041
Travaux de catégorie (ou activité) A
7042
Travaux de catégorie (ou activité) B
705
Études
706
Prestations de services
707
Ventes de marchandises
7071
Marchandise (ou groupe) A
7072
Marchandise (ou groupe) B
708
Produits des activités annexes
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
7082
Commissions et courtages
7083
Locations diverses
7084
Mise à disposition de personnel facturée
7085
Ports et frais accessoires facturés
7086
Bonis sur reprises d'emballages consignés
7087
Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
7088
Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements…)
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
7091
- sur ventes de produits finis
7092
- sur ventes de produits intermédiaires
7094
- sur travaux
7095
- sur études
7096
- sur prestations de services
7097
- sur ventes de marchandises
7098
- sur produits des activités annexes

Autorité des normes comptables - Art. 947

Les produits d'exploitation normale et courante sont enregistrés dans les comptes 70 "Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises", 71 "Production stockée (ou déstockage)", 72 "Production immobilisée", 73 "Produits nets partiels sur opérations à long terme", 74 "Subventions d'exploitation" et 75 "Autres produits de gestion courante".

Les produits de la classe 7 sont enregistrés hors taxes collectées. Par exception, les entités, qui enregistrent leurs produits TVA comprise, rétablissent a posteriori leur montant hors taxe collectée en débitant globalement, pour chaque période d'imposition, les comptes de la classe 7 concernés par le crédit du compte 4457 "Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise".

-- Art. 947

Autorité des normes comptables - Art. 947-70

Comme les stocks, les ventes sont classées en fonction d'une nomenclature propre à l'entité dont les modalités d'établissement et la compatibilité avec la nomenclature officielle des biens et services sont identiques à celles déjà énoncées à l'occasion du fonctionnement des comptes de la classe 3 (stocks et en-cours).

Des subdivisions des comptes de ventes peuvent être ouvertes pour identifier :

  • les ventes en France et à l'étranger ;

  • les ventes faites par l'entité à des entités liées ou avec lesquelles elle a un lien de participation ;

  • les cessions à prix coûtant.

Les montants des ventes, des prestations de services, des produits afférents aux activités annexes sont enregistrés au crédit des comptes 701 "Ventes de produits finis", 702 "Ventes de produits intermédiaires", 703 "Ventes de produits résiduels", 704 "Travaux", 705 "Études", 706 "Prestations de services", 707 "Ventes de marchandises" et 708 "Produits des activités annexes".

Les rabais, remises et ristournes accordés hors facture ou qui ne sont pas rattachables à une vente déterminée sont portés au débit du compte 709 "Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise".

Même lorsqu'ils sont déduits sur la facture de vente, les escomptes de règlement sont comptabilisés au débit du compte 665 "Escomptes accordés".

-- Art. 946-70